Réduisez votre impôt, enrichissez votre patrimoine.

Défiscalisation par l’art

L’art est l’un des rares investissements à combiner plaisir esthétique et avantage fiscal reconnu par la loi française. Chez Sevy Rossi, nous avons fait de cette mécanique notre spécialité : nous vous aidons à transformer une acquisition artistique en véritable outil d’optimisation fiscale, adapté à votre situation personnelle ou professionnelle.

Trop longtemps réservée aux grandes fortunes et aux collectionneurs avertis, la défiscalisation par l’art est aujourd’hui accessible à un spectre bien plus large de contribuables. Chefs d’entreprise, directeurs généraux, professions libérales constituées en société, investisseurs immobiliers assujettis à l’IFI : si vous payez des impôts en France, il y a de fortes chances que l’art puisse alléger votre charge fiscale de façon significative et légale. Notre rôle chez Sevy Rossi est précisément de vous montrer comment et de vous y accompagner pas à pas.

Pourquoi l’art plutôt qu’un autre placement défiscalisant ?

Tout d’abord, l’art est un actif tangible que vous possédez réellement, que vous pouvez exposer, partager et transmettre. Il ne dépend d’aucun marché financier volatil, d’aucune société intermédiaire, d’aucune échéance locative incertaine.

Ensuite, le régime fiscal de l’art est stable et bien établi. Les dispositifs en vigueur existent depuis plusieurs décennies et n’ont pas connu les revirements législatifs qui ont fragilisé d’autres niches fiscales.

Enfin, et c’est ce qui rend l’art unique, votre investissement a une dimension culturelle et émotionnelle qu’aucun produit financier ne peut offrir. Une œuvre accrochée dans vos bureaux ou dans votre salon n’est pas une ligne sur un relevé de compte. C’est une présence, une histoire, une conversation.

Professional discussing documents over a wooden table in an office setting.

Un cadre légal favorable, trop souvent méconnu

Le législateur français a instauré plusieurs dispositifs destinés à encourager le soutien à la création artistique vivante. Ces mécanismes, encadrés par le Code général des impôts, sont accessibles aussi bien aux entreprises qu’aux particuliers, à condition de respecter certaines règles précises que nos conseillers maîtrisent parfaitement.

Pour les entreprises soumises à l’IS

L’article 238 bis AB du CGI permet de déduire du résultat imposable le coût de la location (LOA) d’œuvres originales d’artistes vivants, dans la limite de 5 % du chiffre d’affaires hors taxes. Cette déduction est étalée sur cinq exercices à parts égales. En contrepartie, l’œuvre doit être exposée dans un lieu accessible aux salariés ou au public pendant toute la durée de la déduction. Une condition simple à satisfaire, pour un avantage fiscal concret et récurrent.

Pour les particuliers

L’atout majeur, pour les particuliers, réside dans l’exclusion totale des œuvres d’art de l’assiette de l’Impôt sur la Fortune Immobilière. Quelle que soit la valeur de votre collection, elle n’entre pas dans le calcul de votre IFI.

À cela s’ajoute l’absence de tout impôt annuel sur la détention : une œuvre ne génère aucune taxe tant qu’elle reste dans votre patrimoine.

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L’art comme composante d’une stratégie patrimoniale globale

La défiscalisation immédiate est un bénéfice réel, mais elle ne représente qu’une partie de la valeur que l’art peut apporter à votre patrimoine. Sur le long terme, une œuvre bien choisie peut significativement s’apprécier. Le marché de l’art contemporain a démontré, au fil des dernières décennies, une résilience remarquable face aux crises économiques.

Certains segments, notamment les artistes émergents accompagnés par des galeries sérieuses, offrent des perspectives de valorisation que les placements traditionnels peinent à égaler.
C’est précisément pourquoi la sélection des œuvres proposées par Sevy Rossi ne repose pas uniquement sur des critères esthétiques. Nous analysons la trajectoire de chaque artiste, la dynamique de sa cote sur le marché secondaire, la qualité de sa représentation institutionnelle et son exposition critique.

Nous ne vous proposons jamais une œuvre sans avoir la conviction qu’elle a une valeur réelle, documentée et défendable, aujourd’hui comme demain.

Un accompagnement sur mesure, de l’acquisition à la revente

Chez Sevy Rossi, nous ne nous contentons pas de vous vendre ou de vous louer une œuvre. Nous construisons avec vous une stratégie cohérente, en lien avec votre expert-comptable, votre notaire ou votre conseiller en gestion de patrimoine. Chaque recommandation est fondée sur une analyse précise de votre tranche d’imposition, de votre structure juridique et de vos objectifs à court et long terme.

Nous sélectionnons uniquement des œuvres d’artistes vivants éligibles aux dispositifs fiscaux en vigueur, accompagnées de tous les justificatifs nécessaires à leur traitement comptable et fiscal : facture conforme, attestation de l’artiste, certificat d’authenticité et notice biographique. Vous disposez d’un dossier complet, immédiatement transmissible à votre conseil habituel, sans démarche supplémentaire de votre part.

Si vous envisagez une revente à terme, nous vous informons dès l’acquisition des modalités de taxation des plus-values sur cessions d’œuvres d’art. Ce régime spécifique, distinct de celui applicable aux valeurs mobilières ou à l’immobilier, prévoit une taxe forfaitaire de 6,5 % sur le prix de cession, ou une imposition sur la plus-value réelle avec abattement de 5 % par année de détention au-delà de la deuxième. Après vingt-deux ans de détention, l’exonération totale est acquise. Une perspective qui récompense les investisseurs patients.

Les questions les plus fréquentes

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